Michel Leygue


De: Leygue (Michel)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1994-09-03"
depart_retraite
JORFTEXT000000366586(source JORF)
réintégration
24 Juin 199424/06/1994
De: Michel Leygue
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions en matière de défense
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du tourisme, à l'exception des"
JORFTEXT000000164667(source JORF)
délégation de signature
09 Février 199409/02/1994
De: Michel Leygue
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, adjoint du haut fonctionnaire de défense
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions en matière de défense
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du tourisme, à l'exception des"
JORFTEXT000000178798(source JORF)
délégation de signature
28 Avril 199328/04/1993
De: Michel Leygue
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, adjoint du haut fonctionnaire de défense
Objet:
au nom du ministre du logement, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions en matière de défense
autorite_delegation="Ministre du logement, à l'exception des"
JORFTEXT000000361599(source JORF)
délégation de signature
24 Avril 199324/04/1993
De: Michel Leygue
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, adjoint du haut fonctionnaire de défense
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement et des transports, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions en matière de défense
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement et des transports, à l'exception des"
JORFTEXT000000539872(source JORF)
délégation de signature
24 Avril 199224/04/1992
De: Michel Leygue
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, adjoint du haut fonctionnaire de défense
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions en matière de défense
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace, à l'exception des"
JORFTEXT000000353940(source JORF)
délégation de signature
30 Juin 199130/06/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.